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Normes, IES et technologies

Le référentiel RNPA (Référentiel Normatif des Programmes d’Armement) est un outil qui centralise et met à disposition des références normatives recommandées pour la rédaction des spécifications techniques (y compris spécifications de management et qualité programme), dans le cadre des relations contractuelles. Il comprend une majorité de normes de performances et de normes de large audience européennes et internationales.

Le processus de mise à jour du RNPA comporte une phase d’enquête (MINDEF, Industrie).

Voici une liste de références normatives en vue de leur insertion dans le RNPA. Les STANAG proposés pour insertion sont ratifiés par la France et promulgués (ou en cours de promulgation) par l’OTAN.

Vous pouvez me faire parvenir vos remarques sur la pertinence de faire figurer ces références normatives dans les clauses contractuelles, pour le 13 juillet 2017 au plus tard.

Merci de relayer vers les experts concernés. Les éventuelles nouvelles propositions d’insertion feront l’objet d’une nouvelle enquête.

Contact Normes et IES : Louis Menigoz

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