Valorisation de la recherche et propriété intellectuelle : rencontre entre industriels de défense et juristes universitaires
16 Fév 2023

Valorisation de la recherche et propriété intellectuelle : rencontre entre industriels de défense et juristes universitaires

Paris, le 16 février 2023 – Le 14 février 2023, à la Section Technique de l’Armée de Terre, le pôle d’innovation GAI4A organisait une rencontre entre les juristes des Universités de l’UP Saclay et de l’IP Paris et les industriels de défense, parmi lesquels Nexter, Arquus et MBDA, autour des enjeux de la protection de la propriété intellectuelle et de la valorisation de la recherche. L’objectif de cette rencontre : favoriser l’accélération des projets innovants dans le domaine des équipements terrestres et aéroterrestre dont bénéficieront les forces de l’armée de Terre.

Le concours aux projets d’innovation menés au sein de GAI4A par les acteurs de la recherche et de l’industrie nécessite un encadrement juridique des partenariats et coopérations entre ces acteurs publics et privés.

Entre l’écosystème de la recherche universitaire, tendant par nature à une importante visibilité afin de faire rayonner les travaux des chercheurs, et le besoin légitime de protection de la propriété intellectuelle par la base industrielle technologique de défense (BITD), la production de connaissances et l’obtention du droit de publication pour l’un, et la production d’actifs économiques à protéger pour l’autre, les partenaires du groupement GAI4A s’attachent à trouver les supports juridiques permettant de préserver les intérêts de chacun.  L’enjeu de cette rencontre, ainsi que des nombreux travaux entrepris depuis plus d’un an repose sur la compréhension des contraintes de chaque acteur et la recherche de synergies dans le respect de la singularité des deux écosystèmes.

La démarche entreprise permet de faciliter les négociations à venir pour les accords spécifiques des 28 projets déjà identifiés.

Les différents partenaires se sont notamment exprimés sur :

  • La place de la Convention de partenariat, co-signée le 21 mars 2021 par l’Agence de l’innovation Défense (AID), le Groupement des industries françaises de défense et de sécurité terrestres et aéroterrestres (GICAT), l’armée de Terre, les Universités de Paris Saclay et de l’Institut Polytechnique de Paris, dans les accords spécifiques des projets ;
  • L’étendue de l’exploitation des résultats communs par les acteurs académiques, industriels et institutionnels ;
  • L’étendue de la licence de concession sur les connaissances propres des partenaires ;
  • La valorisation des innovations ;
  • Le soutien des chercheurs et leur association dans la prospective et la réponse aux défis industriels et opérationnels.

En tant que tierce partie, l’armée de Terre, avec son impérieuse nécessité d’innover pour confirmer sa supériorité opérationnelle, encourage cette synergie entre les acteurs de la recherche académique et de l’industrie pour favoriser l’accélération des projets et valoriser les résultats.

Informations supplémentaires :

GAI4A (Groupement, Académies, Industries, Ingénieurs d’Île-de-France pour l’innovation au profit de l’armée de Terre) dont l’ambition est de conjuguer les compétences des acteurs civils et militaires, a pour objectif de faire émerger des projets d’innovation dans le domaine des équipements terrestres et aéroterrestres.

1 juillet 2024
Nicolas CHAMUSSY devient le nouveau président du GICAT

Paris, le 2 juillet 2024 – A l’issue de l’Assemblée générale qui s’est tenue hier, le nouveau conseil d’administration du GICAT (Groupement des Industrie Françaises de Défense et de Sécurité terrestres et aéroterrestres) a élu Nicolas CHAMUSSY président du GICAT.  Quatorzième président du groupement, il prend ses fonctions ce jour pour une période de deux ans, renouvelable […]

18 juin 2024
Le GICAT et l’Agence de l’innovation de défense renouvellent leur partenariat

Mardi 18 juin 2024 – Eurosatory – A l’occasion du salon EUROSATORY 2024, l’Agence de l’innovation de défense (AID) et le Groupement des industries françaises de défense et de sécurité terrestres et aéroterrestres (GICAT) ont renouvelé leur accord de partenariat entériné en juin 2020. En signant aujourd’hui une convention, ils témoignent de leur volonté commune […]

17 juin 2024
L’ARMÉE DES CHAMPIONS S’ENGAGER ET SE DÉPASSER

Un film et une série photo signés François Rousseau pour le GICAT Lundi 17 juin 2024 – Eurosatory – Partenaire depuis 3 ans de l’équipe de France de cyclisme militaire qui compte dans ses rangs des champions du monde, olympiques et paralympiques, le Groupement des industries françaises de Défense et de Sécurité terrestres et aéroterrestres […]

16 juin 2024
Signature du Pacte drones aériens de défense par le ministre des Armées, Sébastien Lecornu et le Délégué général pour l’armement, Emmanuel CHIVA sur EUROSATORY 2024

Samedi 15 juin 2024 – Eurosatory – Le ministre des Armées Sébastien Lecornu et le Délégué général pour l’armement, Emmanuel CHIVA, signeront lors de l’inauguration du salon Eurosatory 2024, la charte définissant le cadre d’application du pacte drones aériens de défense. Cette signature sur le stand du ministère des Armées (entrée Hall 5A) est la […]

31 mai 2024
Le GICAT accueille 10 nouveaux adhérents

Le Groupement des Industries Françaises de Défense et de Sécurité terrestres et aéroterrestres (GICAT) accueille 10 nouveaux membres. Paris, le 25 avril – spécialistes de la mobilité terrestre, du déminage, ou de la télémétrie…A l’occasion de son dernier bureau exécutif, le GICAT qui rassemble déjà plus de 480 industriels a validé l’adhésion de 10 nouvelles […]

19 avril 2024
COMMUNIQUE DE PRESSE

Après une année de travaux en commun, Le GICAT et l’ADIF livrent aujourd’hui une feuille de route technologique, industrielle et capacitaire pour la fourniture de drones aériens et munitions téléopérées français de moins de 150kg destinés à l’armée de Terre. Paris, Jeudi 18 avril 2024. Les récents conflits en Libye, au Haut Karabagh, dernièrement à […]

17 avril 2024
Le GICAT souhaite la bienvenue à ses 19 nouveaux adhérents 

Le Groupement des Industries Françaises de Défense et de Sécurité terrestres et aéroterrestres (GICAT) accueille 19 nouveaux membres. Paris, le 6 mars 2024, spécialistes de l’investigation, de la simulation, ou encore des systèmes de communication en milieu contraint, … A l’occasion de son dernier bureau exécutif, le GICAT qui rassemble déjà plus de 460 industriels […]

26 mars 2024
Le GICAT expose au Forum International de la Cybersécurité (FIC)

Paris, le 26 mars 2024 – Aujourd’hui s’ouvre le Forum InCyber (FIC) au Grand Palais de Lille. Véritable enjeu du XXIe siècle, la cybersécurité s’affranchit des frontières avec le monde connecté et fait partie intégrante du développement des entreprises affiliées au GICAT. La cybersécurité et le cyber espace recouvrent un domaine extrêmement large d’activités. Ils concernent […]

5 février 2024
GENERATE by GICAT rejoint START INDUSTRIE

Paris, le 2 février 2023 – GENERATE, l’accélérateur d’innovation du GICAT poursuit sa montée en puissance au service des start-up et scale-up industrielles en devenant membre du Conseil d’administration de Start Industrie. Créée sous l’impulsion de France Industrie en juin 2022 pour représenter les start-up et scale-up industrielles, Start Industrie renforce son organisation et élargit […]

24 janvier 2024
Signature de la Convention de partenariat GICAT – CEA

Paris, Le 23 janvier. Le GICAT (Groupement des industries françaises de Défense et de Sécurité terrestres et aéroterrestres) et le CEA signent une convention de partenariat visant à décupler la complémentarité et les synergies entre le programme d’accompagnement à la création d’entreprise du CEA « Magellan » et le label innovation et accélérateur du GICAT, « GENERATE ». Dans […]

13 septembre 2024
Le lieutenant-colonel Laurent Robert rejoint OUVRY au poste de Conseiller expert NRBC

Lyon, le 10 septembre 2024 – Expert reconnu du NRBC, le lieutenant-colonel Laurent Robert apportera son expérience internationale et sa connaissance de terrains multiples pour renforcer l’esprit d’innovation de la marque, à l’écoute des besoins des opérateurs d’interventions. Leader mondial des systèmes de protection et de décontamination NRBC (nucléaire, radiologique, biologique et chimique) de dernière […]

9 septembre 2024
SYLVAIN ROUSSEAU PREND LA DIRECTION DU GROUPE ARESIA

Paris, le 9 septembre – ARESIA, équipementier aéronautique civil et de défense, leader des systèmes d’emports et d’éjection pour aéronefs, annonce la nomination de Sylvain Rousseau au poste de Président Directeur Général, au 2 septembre 2024. Bruno Berthet quant à lui devient Président du Conseil de Surveillance et continuera à soutenir le groupe. Cette évolution […]

2 juillet 2024
Communiqué de presse – John Cockerill annonce ce jour la conclusion du processus d’acquisition de la société Arquus

02 juillet 2024 – John Cockerill annonce ce jour la conclusion du processus d’acquisition de la société Arquus, le principal fournisseur français de véhicules militaires, débuté en janvier dernier avec le Groupe Volvo. La conclusion de l’opération intervient alors que la France et la Belgique ont récemment signé un Memorandum d’Entente visant à soutenir et […]

26 juin 2024
Arquus : une entreprise tournée vers ses collaborateurs

21 juin 2024 – L’industrie de la défense terrestre, bien que cruciale pour la sécurité nationale, souffre souvent d’un manque de reconnaissance et d’attractivité. Consciente de ces défis, Arquus s’est investie activement dans la commission Ressources Humaines du GICAT (Groupement des Industriels de la Défense et de la Sécurité). Cette démarche vise à identifier les […]

19 juin 2024
Le nouveau robot d’Arquus : le DRAILER !

18 juin – Eurosatory – Arquus, dévoile pour la première fois à l’occasion d’Eurosatory sa plateforme robotisée de soutien au combattant : le DRAILER !Conscient de l’intérêt de l’apport de nouvelles technologies sur le champ de bataille et soutenant cette dynamique, Arquus a décidé de joindre son expertise en mobilité et ses capacités en robotique […]

18 juin 2024
Arquus dévoile sa nouvelle plate-forme polyvalente multi-missions : Le MAV’Rx!

17 juin 2024 – Eurosatory – Face à la haute intensité, les besoins évoluent et les opérations nécessitent des véhicules polyvalents, adaptables face à toutes sortes de menaces. Arquus réagit, en dévoilant le prototype de son nouveau blindé multi-rôle, permettant de cumuler emport important, haute protection et armement moyen calibre tout en maintenant une excellente […]

17 juin 2024
Arquus présente son APC médian le FORTRESS MK2 lors des démonstrations dynamiques d’Eurosatory 2024 !

Découvrez le FORTRESS MK2, l’APC median d’Arquus, lors des démonstrations dynamiques indutrielles d’Eurosatory 2024 qui se tiendront du 17 au 21 juin de 9h45 à 10h30 et de 16h à 16h45 au parc des expositions de Paris Nord Villepinte.  Ce véhicule 4×4 de combat blindé sera présenté en version transport de troupes et évoluera sur […]

14 juin 2024
TEXELIS dévoile CELERIS 6×6 à l’occasion d’EUROSATORY 2024

Eurosatory, le 17 juin, 2024 – Une nouvelle solution pour de nouveaux projets de véhicules 6×6 À l’occasion d’Eurosatory 2024, Texelis a le plaisir de lancer CELERIS 6×6, sa solution de mobilité clé en main pour véhicules 6×6. CELERIS 6×6 vise le marché des constructeurs de blindés et véhicules spéciaux désireux d’élargir leurs gammes et […]

24 mai 2024
Groupe Emitech, une Direction Innovation pour les essais de demain

Le Groupe Emitech annonce la création d’une Direction Innovation dédiée à la recherche et à la mise en œuvre de solutions innovantes permettant de préparer les essais du futur. Cette nouvelle organisation, qui met l’accent sur la nécessité des partenariats avec des contributeurs académiques ainsi que des industriels, a pour mission de positionner Emitech à […]

22 mai 2024
Défense : SOFEMA renouvelle son actionnariat et sa gouvernance

Levallois-Perret, le 22 mai 2024 – La société peut compter sur ses managers clés pour atteindre ses objectifs SOFEMA, référence française dans la vente d’équipements militaires et de pièces de rechanges aéronautiques et terrestres, en France et à l’international, annonce le renouvellement de sa gouvernance suite au changement d’actionnaires. La société, qui emploie aujourd’hui 85 […]